Conditions d’utilisation du questionnaire EHSI

Ce questionnaire est disponible pour toute entreprise, association, profession libérale... qui souhaitent faire passer ce test en ligne au grand public sur son site internet.

Il est totalement gratuit pour le grand public. Il ne peut en aucun cas être revendu à un tiers.

Chaque organisme souhaitant acquérir ce questionnaire fera l’objet d’une étude avant la mise en ligne sur son site internet.

Ces derniers sont les seuls à pouvoir utiliser cet outil. A ce titre, ils engagent formellement leur responsabilité quant à l'usage qu'ils en font.

Par ailleurs, les utilisateurs s'engagent à ne pas photocopier ou reproduire les matériels (article L-112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle) qui sont tous couverts par des copyrights (article L- 122-1) du Code de la Propriété Intellectuelle. Cette procédure, vise non seulement à protéger les créations appartenant à FAMILY ONDES, mais aussi et surtout, à garantir la protection des oeuvres intellectuelles des auteurs.

Ainsi, toute reproduction intégrale ou partielle du questionnaire EHSI peut entraîner une poursuite en justice (article L-122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Nous vous informons que ces règles restrictives sont appliquées au niveau international par tous les éditeurs de test à l'étranger. Nous vous remercions de votre compréhension et souhaitons poursuivre notre collaboration dans un respect et une confiance mutuels.

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